Barbecue en ville : Quels sont vos droits ? Suivez le guide !
L’été, le barbecue est très populaire. Si les beaux jours riment avec grillades en plein air, l’appel de la braise ne doit pas se faire au détriment de la sécurité ou gêner les voisins. Et pour un barbecue en ville ? Quelle est la réglementation en vigueur ? Tout ce qu’il vous faut savoir sur les règles à respecter pour profiter des grillades sans souci.
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Peut-on faire un barbecue en ville ? Quels sont vos droits ?
Que l’on habite une maison ou un appartement, il n’existe pas de lois encadrant l’utilisation d’un barbecue en ville. Cependant, des restrictions ou des interdictions peuvent être prises localement par le préfet ou le maire. Veillez aussi à respecter le règlement de copropriété.
Qui réglemente l’usage des barbecues en ville ?
Il n’y a pas de lois spécifiques quant à l’utilisation des barbecues en ville. C’est au maire ou au préfet, par l’intermédiaire d’un arrêté municipal ou d’un arrêté préfectoral, de restreindre ou d’interdire son utilisation. De même, une clause du règlement de copropriété peut également organiser son utilisation, pour les habitants d’un habitat collectif. À titre d’information, les arrêtés municipaux et préfectoraux sont disponibles en mairie. En ce qui concerne le règlement de copropriété, c’est le syndic de copropriété qui s’en charge.
Pouvez-vous faire un barbecue ou vous voulez dans votre ville ?
La loi ne régit pas l’emplacement des barbecues en ville. Voici quelques règles de bon sens pour leur trouver les meilleures places :
- Choisissez un sol stable et solide
- Restez à bonne distance du voisinage
- Gardez une distance de sécurité avec les végétaux inflammables
- Veillez aux autres appareils
Il convient donc de vous renseigner auprès de la mairie pour savoir ce qu’il est possible ou non de faire. Sachez que si vous avez envie de faire un barbecue dans un parc de votre ville ou dans la rue à l’occasion de la fête des voisins ou sur la plage, sachez que les communes qui autorisent cette pratique sont rares.
À Paris, par exemple, il est interdit de faire un barbecue dans tous les espaces publics. Attention, L’amende peut être salée : autour de 130 euros à Paris. Enfin, il est formellement interdit d’allumer un barbecue, peu importe le type, dans les forêts, et à moins de 200 mètres de celles-ci (article L131-1 du Code forestier).
Avez-vous le droit de faire un barbecue chez vous ?
Bonne nouvelle : en ville, il est possible de faire un barbecue dans son jardin, mais également sur son balcon ou sa terrasse. Cette pratique est en effet autorisée, que l’on réside en maison ou en appartement. En fait, il n’y a pas besoin d’une autorisation spéciale pour faire cuire des aliments au barbecue. Toutefois, il convient d’être vigilant : le barbecue en ville peut néanmoins être réglementé localement. Rien n’interdit d’aménager un barbecue sur une terrasse ou un balcon, sauf en cas d’arrêté municipal. Celui-ci peut être pris en période de sécheresse ou de canicule.
Pour les locataires et propriétaires, c’est le règlement de copropriété qui fait foi. Ce dernier peut prévoir l’interdiction de l’usage du barbecue ou le limiter aux seuls appareils électriques. Le plus souvent, les règlements de copropriété interdisent l’installation de barbecue dans la cour commune ou le jardin de l’immeuble. Dans le cas contraire, les locataires et copropriétaires doivent veiller à ne pas abuser de leur droit de jouissance des parties communes. Le syndic de copropriété peut leur interdire de faire des barbecues s’ils en organisent fréquemment ou si la fumée et, ou les odeurs incommodent les autres résidents.
Et les voisins dans tout ça ?
Parce que barbecue et voisinage ne font pas toujours bon ménage, quelques règles de bon sens doivent être mises en place pour éviter les conflits. Pour ce faire :
- Évitez d’installer le barbecue sous les fenêtres de son voisin
- Limitez son utilisation dans la semaine
En général, sauf arrêté municipal les interdisant, il est possible de faire des barbecues quand on le souhaite. Ceci dit, une utilisation trop fréquente pendant une longue durée peut être considérée comme une nuisance. De même, en cas de projection de cendres ou de noircissement d’une façade à cause de la fumée. Sachez qu’un voisin importuné peut s’adresser à un conciliateur de justice pour trouver un accord à l’amiable. Essayez de ne pas en arriver là pour profiter d’un bon camembert au barbecue ou de bonnes idées de recettes et d’accompagnement de grillades.